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Maître Catherine LAM

Avocat à la Cour
Droit de la Famille et Droit Immobilier

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femme seule devant la merEn cas de crises conjugales, quand l’un des époux devient violent (physiquement ou verbalement) voire dangereux pour les enfants et pour soi, il est parfois nécessaire de quitter temporairement le domicile conjugal pour se mettre à l’abri ou pour calmer les tensions.

Il est donc possible de quitter la maison quelques jours sans pour autant avoir l’intention de quitter définitivement le domicile conjugal et sans que cela puisse être considéré comme une faute dans le cadre d’un divorce.

Il faut néanmoins prendre quelques précautions, parlez-en à des amis proches, à la famille qui en cas de besoin pourront faire des attestations ou prévenez votre conjoint par un mot (mail ou sms) ou aller faire une main-courante (surtout ne partez du commissariat qu’avec la copie de la main courante).

La main-courante n’a pas de valeur juridique puisqu’il s’agit d’une simple déclaration faite à soi-même. Cependant en pratique lorsqu’on n’a pas d’amis à qui se confier ou qu’on ne veut pas, par pudeur ou par gêne,  en parler à sa famille, cela permet d’acter les événements, c’est un début de preuve.

Quand le départ est justifié par des violences conjugales, la victime a souvent honte de ce qui lui arrive et ne parvient pas toujours à en parler. Or il faut le faire pour cesser d’être isolé et pour se faire aider.

Quitter le domicile conjugal temporairement oui mais si le départ doit devenir permanent, il vaut mieux en parler avec votre avocat afin de trouver une solution et anticiper les conséquences du départ.

Evitez de partir sur un coup de tête, renseignez-vous avant auprès de votre avocat, qui fort de son expérience pourra utilement vous conseiller au vu de votre situation personnelle.

J’ai expliqué ici les conséquences d’un abandon définitif du domicile conjugal.

Quitter le domicile conjugal pendant quelques jours peut être salutaire et justifié mais il ne faut pas le confondre avec des sorties répétées toutes les semaines et à des heures tardives.

Par exemple, quand un époux sort danser tous les week-ends et ne rentre qu’au petit matin, sans s’occuper des enfants, le divorce pourrait être prononcé à ses torts exclusifs car cela porte atteinte à l’obligation de communauté de vie.